Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRANSPAX
Monsieur Sylvain Bernu

Numéro de dépôt :
4447893
Date de dépôt :
20/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2028
TRANSPAX de Sylvain Bernu

Présentation de la marque TRANSPAX

Déposée par voie électronique le 20 avril 2018 par monsieur Sylvain Bernu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRANSPAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est monsieur Sylvain Bernu domicilié(e) 6 rue du vieux moulin - 22400 - Lamballe - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sylvain Bernu domicilié(e) 6 rue du vieux moulin - 22400 - Lamballe - France.

La marque TRANSPAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4447893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPAX arrivera à expiration en date du 20 avril 2028.

Sylvain Bernu a également déposé les autres marques suivantes : Lamballe-Armor 2020 , Tête noire bière de Lamballe


Monsieur Sylvain Bernu - 6 rue du vieux moulin - 22400 - Lamballe - France


Monsieur Sylvain Bernu - 6 rue du vieux moulin - 22400 - Lamballe - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Appareils et instruments médicaux.