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Marques déposées par monsieur Sylvain BERNARD
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TROTT en BAIE LA BAIE DE SOMME EN TROTTINETTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TROTT en BAIE LA BAIE DE SOMME EN TROTTINETTE
Monsieur Sylvain BERNARD

Numéro de dépôt :
4437364
Date de dépôt :
15/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2028
TROTT en BAIE LA BAIE DE SOMME EN TROTTINETTE de Sylvain BERNARD

Présentation de la marque TROTT en BAIE LA BAIE DE SOMME EN TROTTINETTE

Déposée par voie électronique le 15 mars 2018 par monsieur Sylvain BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TROTT en BAIE LA BAIE DE SOMME EN TROTTINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est monsieur Sylvain BERNARD domicilié(e) 3 rue des processions - 80230 - SAINT VALERY SUR SOMME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sylvain BERNARD domicilié(e) 3 rue des processions - 80230 - SAINT VALERY SUR SOMME - France.

La marque TROTT en BAIE LA BAIE DE SOMME EN TROTTINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4437364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROTT en BAIE LA BAIE DE SOMME EN TROTTINETTE arrivera à expiration en date du 15 mars 2028.


Monsieur Sylvain BERNARD - 3 rue des processions - 80230 - SAINT VALERY SUR SOMME - France


Monsieur Sylvain BERNARD - 3 rue des processions - 80230 - SAINT VALERY SUR SOMME - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Activités sportives et culturelles.