Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YEPA
M. sylvain beorchia
M. charlie denis

Numéro de dépôt :
3872014
Date de dépôt :
07/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/11/2021
YEPA de sylvain beorchia

Présentation de la marque YEPA

Déposée le 7 novembre 2011 par monsieur sylvain beorchia et monsieur charlie denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « YEPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Les déposants sont monsieur sylvain beorchia domicilié(e) 19 rue neuve saint Jean - 14000 - Caen - France et monsieur charlie denis domicilié(e) 15 rue de pressence - 14270 - Mezidon Canon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. charlie denis domicilié(e) 15 rue de pressence - 14270 - Mezidon Canon - France.

La marque YEPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872014.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YEPA est expirée depuis le 7 novembre 2021.


M. sylvain beorchia - 19 rue neuve saint Jean - 14000 - Caen - France

M. charlie denis - 15 rue de pressence - 14270 - Mezidon Canon - France


M. charlie denis - 15 rue de pressence - 14270 - Mezidon Canon - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.