Déposée le 15 octobre 2008 par Sylvain BENOIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « MITJA »
Le déposant est Sylvain BENOIT domicilié(e) 31 Allée de la Bergerie,01120 MONTLUEL - 01120 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvain BENOIT domicilié(e) 31 Allée de la Bergerie,01120 MONTLUEL - 01120 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MITJA est expirée depuis le 15 octobre 2018.
Sylvain BENOIT - 31 Allée de la Bergerie,01120 MONTLUEL - 01120 - France
Sylvain BENOIT - 31 Allée de la Bergerie,01120 MONTLUEL - 01120 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12
Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Munitions et projectiles.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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