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Marques déposées par monsieur sylvain belaid
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Mademoiselle cavalière Monsieur cavalier
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Mademoiselle cavalière Monsieur cavalier
M. sylvain belaid
M. gilles decaqueray
M. michael mornet

Numéro de dépôt :
4356406
Date de dépôt :
21/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Mademoiselle cavalière Monsieur cavalier de sylvain belaid

Présentation de la marque Mademoiselle cavalière Monsieur cavalier

Déposée par voie électronique le 21 avril 2017 par monsieur sylvain belaid, monsieur gilles decaqueray, monsieur michael mornet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mademoiselle cavalière Monsieur cavalier »

Les déposants sont monsieur sylvain belaid domicilié(e) 118 avenue de la republique - 14800 - deauville - France, monsieur gilles decaqueray domicilié(e) 3 rue des champs - 14800 - st arnoult - France, monsieur michael mornet domicilié(e) 1 rue du pehner - 56700 - st helene - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. michael mornet domicilié(e) 1 RUE du pehner - 56700 - st helene - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. sylvain belaid - 118 avenue de la republique - 14800 - deauville - France

M. gilles decaqueray - 3 rue des champs - 14800 - st arnoult - France

M. michael mornet - 1 rue du pehner - 56700 - st helene - France


M. michael mornet - 1 RUE du pehner - 56700 - st helene - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Inscription le 27 février 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°717611 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-27

Inscription le 11 juillet 2019 - Rejet total n°762800 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-11

Vêtements ; chaussures ; chemises ; foulards ; bonneterie ; chaussettes.