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Marques déposées par monsieur Sylvain BEGIN
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LE CANOTIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CANOTIER
M. Sylvain BEGIN

Numéro de dépôt :
4105084
Date de dépôt :
12/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2024
LE CANOTIER de Sylvain BEGIN

Présentation de la marque LE CANOTIER

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2014 par monsieur Sylvain BEGIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CANOTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est monsieur Sylvain BEGIN domicilié(e) 27 rue Maréchal Galliéni - 76600 - LE HAVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sylvain BEGIN domicilié(e) 27 rue Maréchal Galliéni - 76600 - LE HAVRE - France.

La marque LE CANOTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CANOTIER est expirée depuis le 12 juillet 2024.


M. Sylvain BEGIN - 27 rue Maréchal Galliéni - 76600 - LE HAVRE - France


M. Sylvain BEGIN - 27 rue Maréchal Galliéni - 76600 - LE HAVRE - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.