Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CITRONETTE
M. sylvain baudet, Agissant pour le compte de la société "ariac / citronette" en cours de formation
M. Anthony Baudet

Numéro de dépôt :
4309086
Date de dépôt :
21/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2026
LA CITRONETTE de sylvain baudet

Présentation de la marque LA CITRONETTE

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2016 par monsieur sylvain baudet et monsieur Anthony Baudet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CITRONETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Les déposants sont monsieur sylvain baudet domicilié(e) route de Montlong 00 chemin des oliviers - 34800 - ceyras - France et monsieur Anthony Baudet domicilié(e) chemin des oliviers route de montlong - 34800 - ceyras - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. sylvain Baudet domicilié(e) route de Montlong 0 CHEMIN des oliviers - 34800 - ceyras - France.

La marque LA CITRONETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309086.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CITRONETTE arrivera à expiration en date du 21 octobre 2026.


M. sylvain baudet, Agissant pour le compte de la société "ariac / citronette" en cours de formation - route de Montlong 00 chemin des oliviers - 34800 - ceyras - France

M. Anthony Baudet - chemin des oliviers route de montlong - 34800 - ceyras - France


M. sylvain Baudet - route de Montlong 0 CHEMIN des oliviers - 34800 - ceyras - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) .