Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCIA
Sylvain BARD, Agissant pour le compte de la société "EXCIA" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3830635
Date de dépôt :
12/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2021
EXCIA de Sylvain BARD

Présentation de la marque EXCIA

Déposée par voie électronique le 12 mai 2011 par Sylvain BARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EXCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est Sylvain BARD, Agissant pour le compte de la société "EXCIA" en cours de formation domicilié(e) 1 Chemin des Manguiers - 97170 - Petit Bourg - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvain BARD domicilié(e) 1 Chemin des Manguiers - 97170 - Petit Bourg - France.

La marque EXCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCIA est expirée depuis le 12 mai 2021.


Sylvain BARD, Agissant pour le compte de la société "EXCIA" en cours de formation - 1 Chemin des Manguiers - 97170 - Petit Bourg - France


Sylvain BARD - 1 Chemin des Manguiers - 97170 - Petit Bourg - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.