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Marques déposées par monsieur SYLVAIN BARA
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HPC HABITAT PLAN CONCEPT MAITRE D OEUVRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HPC HABITAT PLAN CONCEPT MAITRE D OEUVRE
M. SYLVAIN BARA, Agissant pour le compte de la société "HABITAT PLAN CONCEPT" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4364654
Date de dépôt :
29/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2027
HPC HABITAT PLAN CONCEPT MAITRE D OEUVRE de SYLVAIN BARA

Présentation de la marque HPC HABITAT PLAN CONCEPT MAITRE D OEUVRE

Déposée par voie électronique le 29 mai 2017 par monsieur SYLVAIN BARA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HPC HABITAT PLAN CONCEPT MAITRE D OEUVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est monsieur SYLVAIN BARA domicilié(e) 2 RUE MARC CHAGALL - 35580 - GUICHEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SYLVAIN BARA domicilié(e) 2 RUE MARC CHAGALL - 35580 - GUICHEN - France.

La marque HPC HABITAT PLAN CONCEPT MAITRE D OEUVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HPC HABITAT PLAN CONCEPT MAITRE D OEUVRE arrivera à expiration en date du 29 mai 2027.


M. SYLVAIN BARA, Agissant pour le compte de la société "HABITAT PLAN CONCEPT" en cours de formation - 2 RUE MARC CHAGALL - 35580 - GUICHEN - France


M. SYLVAIN BARA - 2 RUE MARC CHAGALL - 35580 - GUICHEN - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Architecture.