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Marques déposées par SYLVAIN ASSULINE
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KEYSTONE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KEYSTONE
SYLVAIN ASSULINE

Numéro de dépôt :
1424802
Date de dépôt :
27/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/08/2007

Présentation de la marque KEYSTONE

Déposée le 27 août 1987 par SYLVAIN ASSULINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KEYSTONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYLVAIN ASSULINE, domicilié(e) 1 PLACE DU DOCTEUR HAYEM, 75016 PARIS (dossier no 2102074) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SYLVAIN ASSULINE domicilié(e) (dossier no 2102074) - France.

La marque KEYSTONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1424802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KEYSTONE est expirée depuis le 27 août 2007.


SYLVAIN ASSULINE - 1 PLACE DU DOCTEUR HAYEM, 75016 PARIS (dossier no 2102074) - France


SYLVAIN ASSULINE - (dossier no 2102074) - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 1997 n°2102074 - Publication au BOPI 1997-11-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06

Inscription le 22 janvier 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°248362 - Publication au BOPI 1998-01-22

Inscription le 15 décembre 1997 - Recours en restauration n°247029 - Publication au BOPI 1997-12-15

Inscription le 4 décembre 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°246686 - Publication au BOPI 1997-12-04

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