Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Endoscopie horlogère
Sylvain Allano Philippe Rhul
Numéro de dépôt :
3762581
Date de dépôt :
28/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Endoscopie horlogère
Déposée par voie électronique le 28 août 2010 par Sylvain Allano et Philippe Rhul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Endoscopie horlogère »
Les déposants sont Sylvain Allano domicilié(e) 2 Allée de la tour - 91310 - Montlhéry - France et Philippe Rhul domicilié(e) 30 Place Edith Piaf - 75020 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Rhul domicilié(e) 30 Place Edith Piaf - 75020 - Paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sylvain Allano - 2 Allée de la tour - 91310 - Montlhéry - France
Philippe Rhul - 30 Place Edith Piaf - 75020 - Paris - France
Philippe Rhul - 30 Place Edith Piaf - 75020 - Paris - France
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Inscription le 7 mai 2014 - Concession de licence n°623476 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-07
Inscription le 10 août 2016 - Rejet total n°677460 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-10
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;
Entretien et réparation d'horlogerie.
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