Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYLVABAT
SYLVABAT S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3011182
Date de dépôt :
01/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2010

Présentation de la marque SYLVABAT

Déposée le 1 mars 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYLVABAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYLVABAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYLVABAT domicilié(e) Z.A. La Pichatière, 38430 MOIRANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 375 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard CABANEL Gérant de la S.A.R.L. SYLVABAT - France.

La marque SYLVABAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYLVABAT est expirée depuis le 1 mars 2010.


SYLVABAT S.A.R.L. - Z.A. La Pichatière, 38430 MOIRANS - France - SIREN 383375128


Monsieur Bernard CABANEL Gérant de la S.A.R.L. SYLVABAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Connecteur bois-béton : matériau de construction pour le bois et le béton Connecteur bois-béton : matériau de construction pour le bois et le béton Rénovation Maintenance de bâtiments, construction Service de télécommunications de messageries électroniques par réseaux Internet Transmission de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.