Déposée le 30 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) SYLLABUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SYLLABUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-19 du 12 mai 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYLLABUS domicilié(e) 29 avenue des Sources, 69009 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 941 165 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque SYLLABUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019290.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYLLABUS est expirée depuis le 30 mars 2010.
SYLLABUS Société Anonyme - 29 avenue des Sources, 69009 LYON - France - SIREN 378941165
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48
Inscription le 25 octobre 2001 - Rejet partiel n°333553 - Publication au BOPI 2001-10-25
Inscription le 13 novembre 2000 - Retrait partiel n°311423 - Publication au BOPI 2000-11-13
Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19
Services de consultations et de conseils dans la conduite de projets architecturaux ; services de conseils et d'aides aux architectes pour la préparation et la soumission de candidatures à des appels d'offres ou à des concours. Analyses financières de projets ; services d'aide à l'établissement de budgets prévisionnels de projets techniques, services de contrôle des coûts, de contrôle de gestion et de contrôle budgétaire ; services de conseils et d'aides en matière d'investissement ; services immobiliers. Services de maîtrise d'ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction ; services d'assistance à la maîtrise d'uvre dans les opérations relatives ou liées à la construction ; services de direction et de supervision de travaux de construction ; services d'information en matière de construction ; services d'aides et de conseils en matière de travaux publics ; services d'aides et de conseils au maître d'ouvrage pour déterminer ses besoins fonctionnels, financiers et humains. Travaux d'ingénieurs pour tous corps d'état ; audits techniques pour tous corps d'états ; consultations professionnelles et évaluation dans le domaine de la certification ; services d'aide à la certification et à l'homologation ; aides et conseils à la négociation et la rédaction de conventions juridiques, en particulier les contrats d'architectes, d'ingénieurs et des contrats de sous-traitance ; services de consultations et de conseils dans la conduite de projets architecturaux ; services de simulations de la réalisation de projets industriels, architecturaux et commerciaux par l'emploi de méthodes mathématiques et de logiciels informatiques ; services d'architecte ; service de gestion des approvisionnements et de logistique.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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