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Marques déposées par la société SYLLA Vignobles en Pays d'Apt
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TERRE D'AZUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE D'AZUR
SYLLA Vignobles en Pays d'Apt, Sté coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3928455
Date de dépôt :
18/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2022
TERRE D\'AZUR de SYLLA Vignobles en Pays d\'Apt

Présentation de la marque TERRE D'AZUR

Déposée le 18 juin 2012 par la société SYLLA Vignobles en Pays d'Apt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la société SYLLA Vignobles en Pays d'Apt domicilié(e) quartier du viaduc, BP 141 - 84405 - APT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 180 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLLA Vignobles en Pays d'Apt domicilié(e) quartier du viaduc, BP 141 - 84405 - APT CEDEX - France.

La marque TERRE D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE D'AZUR est expirée depuis le 18 juin 2022.


SYLLA Vignobles en Pays d'Apt, Sté coopérative agricole - quartier du viaduc, BP 141 - 84405 - APT CEDEX - France - SIREN 783180250


SYLLA Vignobles en Pays d'Apt - quartier du viaduc, BP 141 - 84405 - APT CEDEX - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.