Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZED - BY
SYLGUE SOCIÉTÉ à RESPONSABILITÉ LIMITÉE

Numéro de dépôt :
99798210
Date de dépôt :
18/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/06/2009

Présentation de la marque ZED - BY

Déposée le 18 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYLGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ZED - BY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYLGUE domicilié(e) 12 Rue du Pont Aux Choux, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID GUETTA - France.

La marque ZED - BY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZED - BY est expirée depuis le 18 juin 2009.

SYLGUE a également déposé les autres marques suivantes : ZED BY PARIS PRESTIGE HOMME


SYLGUE SOCIÉTÉ à RESPONSABILITÉ LIMITÉE - 12 Rue du Pont Aux Choux, 75003 PARIS - France


DAVID GUETTA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Broderie, couture Vêtements, chaussures, chapellerie.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.