Déposée le 24 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYLALCANIC TRANSIT ALCARAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALCAPAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-27 du 8 juillet 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYLALCANIC TRANSIT ALCARAS domicilié(e) 15 rue de la Belle Borne, Zone de Frêt no 4, Bât. 3456 D, 95721 ROISSY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 756 360 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. ALLAIN-KALTENBACH-PLAISANT-RAIMON Avocats à la Cour - Barreau du Val-de-Marne - France.
La marque ALCAPAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521745.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALCAPAR est expirée depuis le 24 mai 2004.
sarl SYLALCANIC TRANSIT ALCARAS - 15 rue de la Belle Borne, Zone de Frêt no 4, Bât. 3456 D, 95721 ROISSY CEDEX - France - SIREN 381756360
S.C.P. ALLAIN-KALTENBACH-PLAISANT-RAIMON Avocats à la Cour - Barreau du Val-de-Marne - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-03
Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Vêtements, chaussures, chapellerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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