Marque enregistrée - Marque en vigueur

SYGNATURES RH
SYGNATURES

Numéro de dépôt :
4406376
Date de dépôt :
21/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2027
SYGNATURES RH de SYGNATURES

Présentation de la marque SYGNATURES RH

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2017 par SYGNATURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SYGNATURES RH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est SYGNATURES domicilié(e) 8 Chemin de la Terrasse - 31500 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ, Madame Sophie JACQUELINE domicilié(e) 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France.

La marque SYGNATURES RH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYGNATURES RH arrivera à expiration en date du 21 novembre 2027.

SYGNATURES a également déposé les autres marques suivantes : ALTER RH L ALTERNATIVE DURABLE , SYGNATURES , SYGNATURES , AXE X RH L ALTERNATIVE DURABLE


SYGNATURES - 8 Chemin de la Terrasse - 31500 - Toulouse - France


CABINET VITTOZ, Madame Sophie JACQUELINE - 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Conseils en organisation et direction des affaires, aide à la direction des affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; analyse des coûts et services de conseils y afférents ; assistance et conseils en gestion d'entreprises ; services de conseils en secrétariat ; Services liés au recrutement, au personnel, à l'emploi et au placement ; Mise à disposition de services de recrutement, de gestion et d'assistance liés aux ressources humaines et au personnel pour des tiers; services de conseillers en ressources humaines ; Services de bureaux de placement; Conseils en matière d'emploi; Sélection, recrutement et placement de personnel temporaire, occasionnel et permanent ; Compilation, fourniture et diffusion d'informations liées au personnel, aux ressources humaines, à l'emploi, au recrutement, au placement, aux postes vacants, à la gestion de carrière, à la planification de carrière et au développement de carrière; Compilation, fourniture et diffusion d'informations liées au personnel, aux ressources humaines, à l'emploi, au recrutement, au placement, aux postes vacants, à la gestion de carrière, à la planification de carrière et au développement de carrière, par le biais d'un site en ligne ; Organisation, présentation et conduite d'évènements, d’expositions, séminaires, conférences, foires et salons à titre commercial et publicitaires liés au personnel, aux ressources humaines, à l'emploi, au recrutement, au placement, aux postes vacants, à la gestion de carrière, à la planification de carrière et au développement de carrière; Conseils et assistance en matière de rémunération et d'avantages pour le personnel :services de réinsertion professionnelle ; consultation pour les questions de personnels ; administration de salaires de personnels d’entreprises pour le compte de tiers ; services de traitement de données dans le domaine des bulletins de salaires ; préparation de feuilles de paye ; service d’administration de régimes de soin et de santé ; services de conseils en matière de fusions, acquisitions, franchisage et liquidation de sociétés ; services de conseils, planification, informations et assistance en matière d'impôts et de fiscalité ; établissement de déclarations fiscales et sociales ; services de conseils en gestion, y compris gestion d'entreprises, planification organisationnelle et développement, prestations de conseils en matière de gestion et évaluation des risques commerciaux ; publicité ; organisation de travaux de bureau ; recherches et études de marchés ; informations en ligne dans le domaine de la gestion d'entreprises, de l'administration d'entreprises ; renseignements d'affaires ; recueil de données dans un fichier central, services de compilation et d'analyse de données et informations afférentes à la gestion d'entreprise ; travaux de bureau ;

Organisation, présentation et conduite d'événements à titre pédagogique, d’ateliers, de séminaires, de conférences liés au personnel, aux ressources humaines, à l'emploi, au recrutement, au placement, aux emplois, aux postes vacants, à la gestion de carrière, à la planification de carrière, à la formation, à l’enseignement et au développement de carrière; Education, enseignement et instruction; Formation; Informations en matière d'éducation; Publication de livres, magazines, bulletins et textes; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne; Orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation et de formation); Recherche dans le domaine de l'éducation; Services de bibliothèques de référence en matière de documentation et archives documentaires; Mise à disposition d'informations en matière d'éducation; Examens pédagogiques; Compilation, fourniture et diffusion d'informations liées à la formation; Compilation, fourniture et diffusion d'informations liées à la formation par le biais d'un site en ligne; Education et formation en matière de ressources humaines, de comptabilité, finance, gestion et fiscalité ; publication de textes en matière de ressources humaines, de comptabilité, fiscalité, finance et gestion ; organisation de conférences, séminaires, symposiums et réunions en matière de comptabilité, fiscalité, finance et gestion ; traduction d'actes, d'instruments juridiques et de documents juridiques ;

Services juridiques à savoir gestion des formalités juridiques, assistance et défense dans le domaine du droit social, du droit du travail, du droit fiscal et droit des sociétés ; conseils en droit social, droit du travail, droit fiscal, droit des sociétés ; rédaction d'actes et documents juridiques en matière de droit social, droit du travail, droit fiscal et droit des sociétés.