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Marques déposées par Sygmatel
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Modif
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Modif
Sygmatel

Numéro de dépôt :
4683613
Date de dépôt :
18/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2030
Modif de Sygmatel

Présentation de la marque Modif

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2020 par Sygmatel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Modif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-41 du 9 octobre 2020.

Le déposant est Sygmatel domicilié(e) 12 rue de Saintonge - 44240 - La Chapelle sur Erdre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sygmatel, Monsieur Olivier Libault de la Chevasnerie domicilié(e) 12 rue de Saintonge - 44240 - La Chapelle sur Erdre - France.

La marque Modif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4683613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Modif arrivera à expiration en date du 18 septembre 2030.

Sygmatel a également déposé les autres marques suivantes : Sygmatel Sûreté , TechTools , Sygmatel Electronique , Sygmatel Services , Carelec , Sygmatel Audiovisuel , Instant Electronique


Sygmatel - 12 rue de Saintonge - 44240 - La Chapelle sur Erdre - France


Sygmatel, Monsieur Olivier Libault de la Chevasnerie - 12 rue de Saintonge - 44240 - La Chapelle sur Erdre - France


Publication - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation de machines ;

Distribution d'électricité.