Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYGMATEL ELECTRICITE
/
SYGMATEL ELECTRICITE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SYGMATEL ELECTRICITE
SYGMATEL ELECTRICITE, SAS

Numéro de dépôt :
4244732
Date de dépôt :
29/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2026
SYGMATEL ELECTRICITE de SYGMATEL ELECTRICITE

Présentation de la marque SYGMATEL ELECTRICITE

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYGMATEL ELECTRICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SYGMATEL ELECTRICITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYGMATEL ELECTRICITE domicilié(e) 8 RUE DE LA RABOTIERE - 44800 - SAINT HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 219 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYGMATEL ELECTRICITE, M. OLIVIER DE LA CHEVASNERIE domicilié(e) 8 RUE DE LA RABOTIERE - 44800 - SAINT HERBLAIN - France.

La marque SYGMATEL ELECTRICITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYGMATEL ELECTRICITE arrivera à expiration en date du 29 janvier 2026.


SYGMATEL ELECTRICITE, SAS - 8 RUE DE LA RABOTIERE - 44800 - SAINT HERBLAIN - France - SIREN 422219196


SYGMATEL ELECTRICITE, M. OLIVIER DE LA CHEVASNERIE - 8 RUE DE LA RABOTIERE - 44800 - SAINT HERBLAIN - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation de machines ;

Distribution d'électricité ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; services d'études de projets techniques .