Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYGMA VET
SYGMA VET, SAS

Numéro de dépôt :
3786461
Date de dépôt :
30/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2020
SYGMA VET de SYGMA VET

Présentation de la marque SYGMA VET

Déposée le 30 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYGMA VET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYGMA VET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYGMA VET domicilié(e) 6 RUE RASPAIL - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 046 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYGMA VET domicilié(e) 6 RASPAIL - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque SYGMA VET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYGMA VET est expirée depuis le 30 novembre 2020.


SYGMA VET, SAS - 6 RUE RASPAIL - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 528046063


SYGMA VET - 6 RASPAIL - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; prothèses ; implants artificiels ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.