Marque expirée - Marque en non vigueur

SYGMA BANK
SYGMA BANQUE Société anonyme

Numéro de dépôt :
3628778
Date de dépôt :
11/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
11/02/2019
SYGMA BANK de SYGMA BANQUE

Présentation de la marque SYGMA BANK

Déposée le 11 février 2009 par la Société Anonyme (SA) SYGMA BANQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « SYGMA BANK »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYGMA BANQUE domicilié(e) 66, rue des Archives,75003 PARIS - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 511 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SNC CS 4009 domicilié(e) 111 Cours du Médoc,33070 BORDEAUX Cedex - 33070 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYGMA BANK est expirée depuis le 11 février 2019.

SYGMA BANQUE a également déposé les autres marques suivantes : CARTE 3 A , SYGMA TEMPO , HORIZONS GARANTIS , VOTRE EPARGNE A LA CARTE , CARTE 3 A , COMPTE LIBERTIS , PROGRAMME SIGMA , MODUFLEX , LE PAR 5 CINQ MOIS SYMPA , O ConcessioNet


SYGMA BANQUE Société anonyme - 66, rue des Archives,75003 PARIS - 75003 - France - SIREN 327511036


SCHMIT CHRETIEN SNC CS 4009 - 111 Cours du Médoc,33070 BORDEAUX Cedex - 33070 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Inscription le 27 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532754 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Inscription le 27 octobre 2011 - Changement d'adresse n°560709 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-27

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