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Marques déposées par la société SYGMA BANQUE
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LE CREDIT A UN NOUVEAU NOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CREDIT A UN NOUVEAU NOM
SYGMA BANQUE

Numéro de dépôt :
93491504
Date de dépôt :
04/11/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/11/2003

Présentation de la marque LE CREDIT A UN NOUVEAU NOM

Déposée le 4 novembre 1993 par la société SYGMA BANQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CREDIT A UN NOUVEAU NOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la société SYGMA BANQUE domicilié(e) 13, RUE DE LA VERRERIE, 75004 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 511 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT S.A. - France.

La marque LE CREDIT A UN NOUVEAU NOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CREDIT A UN NOUVEAU NOM est expirée depuis le 4 novembre 2003.

SYGMA BANQUE a également déposé les autres marques suivantes : CARTE 3 A , SYGMA TEMPO , HORIZONS GARANTIS , VOTRE EPARGNE A LA CARTE , SYGMA BANK , CARTE 3 A , COMPTE LIBERTIS , PROGRAMME SIGMA , MODUFLEX , LE PAR 5 CINQ MOIS SYMPA


SYGMA BANQUE - 13, RUE DE LA VERRERIE, 75004 PARIS - France - SIREN 327511036


CABINET THEBAULT S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Services bancaires, conseils de gestion financière, de recherche et d'obtention de prêts financiers; opérations de financement