Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA REFERENCE
SARL SYG

Numéro de dépôt :
3365021
Date de dépôt :
09/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2015
LA REFERENCE de SYG

Présentation de la marque LA REFERENCE

Déposée le 9 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA REFERENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYG domicilié(e) Zone Industrielle de Blavosy,43700 BRIVES CHARENSAC - 43700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 781 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Dominique SALABERT Avocat domicilié(e) 56, Boulevard Gustave Flaubert,63000 CLERMONT FERRAND - 63000 - France.

La marque LA REFERENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA REFERENCE est expirée depuis le 9 juin 2015.

SYG a également déposé les autres marques suivantes : JULIEN , JULIEN , LE GARAGE , MONUMENT


SARL SYG - Zone Industrielle de Blavosy,43700 BRIVES CHARENSAC - 43700 - France - SIREN 412781817


Maître Dominique SALABERT Avocat - 56, Boulevard Gustave Flaubert,63000 CLERMONT FERRAND - 63000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Inscription le 20 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547446 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-20

Viande, poisson, vollaile et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurrre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.