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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SYEL
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SY.E.L.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SY.E.L.
SYEL, EURL

Numéro de dépôt :
4089615
Date de dépôt :
09/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2024
SY.E.L. de SYEL

Présentation de la marque SY.E.L.

Déposée par voie électronique le 9 mai 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SYEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SY.E.L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SYEL domicilié(e) 184 avenue saint exupery - 31400 - toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 863 759 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYEL, M. robert llauro domicilié(e) 184 avenue saint exupery - 31400 - toulouse - France.

La marque SY.E.L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4089615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SY.E.L. est expirée depuis le 9 mai 2024.


SYEL, EURL - 184 avenue saint exupery - 31400 - toulouse - France - SIREN 533863759


SYEL, M. robert llauro - 184 avenue saint exupery - 31400 - toulouse - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Articles orthopédiques ; appareils de massage ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Construction ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines.