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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYDNEYGRAPHIS
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CARTOON'S
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARTOON'S
SYDNEYGRAPHIS SARL

Numéro de dépôt :
1691136
Date de dépôt :
04/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2011

Présentation de la marque CARTOON'S

Déposée le 4 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYDNEYGRAPHIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTOON'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYDNEYGRAPHIS domicilié(e) Villa "Les Devèzes", rue de l'Eglise, 34150 LA BOISSIERE (dossier no 2205507) - France et immatriculée sous le numéro RCS B30 939 828 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr GERARD DAMOTTE SARL SYDNEYGRAPHIS domicilié(e) (dossier no 2205507) - France.

La marque CARTOON'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARTOON'S est expirée depuis le 4 septembre 2011.


SYDNEYGRAPHIS SARL - Villa "Les Devèzes", rue de l'Eglise, 34150 LA BOISSIERE (dossier no 2205507) - France - SIREN B30939828


Mr GERARD DAMOTTE SARL SYDNEYGRAPHIS - (dossier no 2205507) - France


Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2000 n°2205507 - Publication au BOPI 2000-09-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Inscription le 31 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°338003 - Publication au BOPI 2001-12-31

Inscription le 23 février 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°182160 - Publication au BOPI 1995-02-23

Pantalons et vêtements confectionnés