Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYLVAN
Monsieur Sydney SCHREIBER

Numéro de dépôt :
1084352
Date de dépôt :
26/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SYLVAN

Déposée le 26 juillet 1978 par monsieur Sydney SCHREIBER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SYLVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Sydney SCHREIBER domicilié(e) Kaymet Works, Sylvan Grove LONDRES S.E. 15, Grande-Bretagne - Royaume-Uni.

La marque SYLVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1084352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 21

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SYLVAN est expirée depuis le 26 juillet 1988.


Monsieur Sydney SCHREIBER - Kaymet Works, Sylvan Grove LONDRES S.E. 15, Grande-Bretagne - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-035

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (exception coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses.Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes), en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériels de nettoyage;paille de fer;verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.