Présentation de la marque Y'A PAS DE MAL A SE FAIRE DU BIEN !
Déposée le 23 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SYDNEY GRAPHIS CARTOON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Y'A PAS DE MAL A SE FAIRE DU BIEN ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-06 du 12 février 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYDNEY GRAPHIS CARTOON domicilié(e) Chemin du Gua Z.I. Sud B.P. 12, 34880 LAVERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 398 287 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Denis DAMOTTE - France.
La marque Y'A PAS DE MAL A SE FAIRE DU BIEN ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYDNEY GRAPHIS CARTOON (S.A.) - Chemin du Gua Z.I. Sud B.P. 12, 34880 LAVERUNE - France - SIREN 309398287
Monsieur Denis DAMOTTE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-26
Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06
- Tissu, produits textiles non compris dans d'autres classes - Vêtements, chaussures, chapellerie - Services de communication
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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