Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MADEMOISELLE NAT TRIMMINGS-BELTS-ACCESSOIRES
Mr Sydney Bittoun

Numéro de dépôt :
3140017
Date de dépôt :
04/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2012
MADEMOISELLE NAT TRIMMINGS-BELTS-ACCESSOIRES de Sydney Bittoun

Présentation de la marque MADEMOISELLE NAT TRIMMINGS-BELTS-ACCESSOIRES

Déposée le 4 janvier 2002 par monsieur Sydney Bittoun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MADEMOISELLE NAT TRIMMINGS-BELTS-ACCESSOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-06 du 8 février 2002.

Le déposant est monsieur Sydney Bittoun domicilié(e) 12 rue des rasselins, agissant au nom et pour le compte de la société MADEMOISELLE NAT en cours de formation., 75020 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sydney Bittoun - France.

La marque MADEMOISELLE NAT TRIMMINGS-BELTS-ACCESSOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADEMOISELLE NAT TRIMMINGS-BELTS-ACCESSOIRES est expirée depuis le 4 janvier 2012.

Sydney Bittoun a également déposé les autres marques suivantes : 10/10


Mr Sydney Bittoun - 12 rue des rasselins, agissant au nom et pour le compte de la société MADEMOISELLE NAT en cours de formation., 75020 Paris - France


Monsieur Sydney Bittoun - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-23

Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06

Tissus à usage textile ; couvertures de lits et de tables. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.