Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DUCELLIER
Numéro de dépôt :
1046251
Date de dépôt :
17/03/1978
Lieu de dépôt :
MARSEILLE
Présentation de la marque DUCELLIER
Déposée le 17 mars 1978 par monsieur Sydney BENATTAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE), la marque française « DUCELLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DUCELLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1046251.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DUCELLIER est expirée depuis le 17 mars 1988.
Sydney BENATTAR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-045