Déposée le 21 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYDECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BIOAQUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-15 du 15 avril 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYDECO domicilié(e) CHEMIN DE LA LIGNE, LIEUDIT CHAMP DE LA PRÉE - 49250 - BRION - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARICHEVA & MARTY – OOLITH, Mme PARICHEVA GALA domicilié(e) 20 boulevard de Sébastopol - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque BIOAQUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOAQUA arrivera à expiration en date du 21 mars 2026.
SYDECO a également déposé les autres marques suivantes : SYDECO
SYDECO, SARL - CHEMIN DE LA LIGNE, LIEUDIT CHAMP DE LA PRÉE - 49250 - BRION - France
PARICHEVA & MARTY – OOLITH, Mme PARICHEVA GALA - 20 boulevard de Sébastopol - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36
Peintures, vernis, laques ; résines naturelles à l'état brut. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
Produits en matières plastiques mi-ouvrées, résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ;
Fleurs artificielles ;
Plantes et fleurs naturelles ; animaux vivants ; produits agricoles, horticoles et forestiers ; graines et semences brutes et non transformées ; les produits precités etant issue d'une production biologique, aliments pour animaux, malt.
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