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Marques déposées par la société Syctom
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syctom l'agence métropolitaine des déchets ménagers
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

syctom l'agence métropolitaine des déchets ménagers
Syctom, l'agence métropolitaine des déchets ménagers, Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
3890944
Date de dépôt :
30/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2021
syctom l\'agence métropolitaine des déchets ménagers de Syctom

Présentation de la marque syctom l'agence métropolitaine des déchets ménagers

Déposée le 30 septembre 2011 par la société Syctom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « syctom l'agence métropolitaine des déchets ménagers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la société Syctom domicilié(e) 35 boulevard Sébastopol - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 257 500 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syctom, l'agence métropolitaine des déchets ménagers domicilié(e) 35 boulevard Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque syctom l'agence métropolitaine des déchets ménagers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890944.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque syctom l'agence métropolitaine des déchets ménagers est expirée depuis le 30 septembre 2021.

Syctom a également déposé les autres marques suivantes : cométha SIAAP syctom Partenariat d'innovation Cotraitement des boues des eaux usées et de la fraction organique des ordures ménagères résiduelles , Cométha


Syctom, l'agence métropolitaine des déchets ménagers, Etablissement public administratif - 35 boulevard Sébastopol - 75001 - PARIS - France - SIREN 257500074


Syctom, l'agence métropolitaine des déchets ménagers - 35 boulevard Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Traitement des déchets ménagers par incinération avec valorisation énergétique et par méthanisation ; information en matière de traitement et de prévention des déchets ;

Publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.