Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANAGEMENT DES PATRIMOINES SOCIAUX M.P.S.
SYCOMEX S.A.

Numéro de dépôt :
1504639
Date de dépôt :
22/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/1998
MANAGEMENT DES PATRIMOINES SOCIAUX M.P.S. de SYCOMEX

Présentation de la marque MANAGEMENT DES PATRIMOINES SOCIAUX M.P.S.

Déposée le 22 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SYCOMEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MANAGEMENT DES PATRIMOINES SOCIAUX M.P.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYCOMEX domicilié(e) 66, rue de la Chaussée d'Antin, 75009 PARIS. - France.

La marque MANAGEMENT DES PATRIMOINES SOCIAUX M.P.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANAGEMENT DES PATRIMOINES SOCIAUX M.P.S. est expirée depuis le 22 décembre 1998.

SYCOMEX a également déposé les autres marques suivantes : GESTION DES PATRIMOINES SOCIAUX GPS , ATHENOR , VALEX , CORISK , PATRIM , PEPDOR , CONSEIL PATRIMONIAL GLOBAL - C.P.G. , AGP ATELIER GENIE PATRIMONIAL , BIP BILAN INTERNE PERSONNALISE , BeSYRIUS


SYCOMEX S.A. - 66, rue de la Chaussée d'Antin, 75009 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Logiciel et service de calcul et d'éditions de l'ensemble des droits sociaux constitués pour chaque salarié d'une entreprise suivant différents types d'évènements, à savoir:.départ en retraite: calcul du total de la retraite que percevra ce salarié (base + surcomplémentaires + autres parties de sa carrière).Maladie, Invalidité, Décès, Chômage Maternité..Intéressement, Participation Epargne de l'entreprise, avantages en nature.. Retraites supplémentaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).