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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYCOMCARE
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SyBil
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SyBil
SYCOMCARE, SAS

Numéro de dépôt :
3926864
Date de dépôt :
13/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/06/2022
SyBil de SYCOMCARE

Présentation de la marque SyBil

Déposée le 13 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYCOMCARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SyBil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYCOMCARE domicilié(e) La Désirade, Espace Fréjorgue Est, 91 rue du Rajol - 34130 - MAUGUIO - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 277 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SyComCare SAS, M. JEAN-PAUL MAUREL domicilié(e) 91 rue du Rajol - 34130 - MAUGUIO - France.

La marque SyBil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SyBil est expirée depuis le 13 juin 2022.

SYCOMCARE a également déposé les autres marques suivantes : Koronis Nephroline , Solénis , Argolide , GAIA , SyComCare , Hesperide , Athénéa , ADSym , Koronis Thema , la technologie du futur née de l'innovation et du partage des compétences


SYCOMCARE, SAS - La Désirade, Espace Fréjorgue Est, 91 rue du Rajol - 34130 - MAUGUIO - France - SIREN 493277248


SyComCare SAS, M. JEAN-PAUL MAUREL - 91 rue du Rajol - 34130 - MAUGUIO - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Inscription le 14 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660899 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-14

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.