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Marques déposées par la société SYCODEM SUD VENDEE
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SYCODEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYCODEM
SYCODEM SUD VENDEE, EPCI

Numéro de dépôt :
3969611
Date de dépôt :
03/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/12/2022
SYCODEM de SYCODEM SUD VENDEE

Présentation de la marque SYCODEM

Déposée le 3 décembre 2012 par la société SYCODEM SUD VENDEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SYCODEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la société SYCODEM SUD VENDEE domicilié(e) POLE ENVIRONNEMENTAL DU SEILLOT, ALLEE VERTE - 85200 - FONTENAY LE COMTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 258 500 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYCODEM SUD VENDEE, Mme METAY SOPHIE domicilié(e) POLE ENVIRONNEMENTAL DU SEILLOT, ALLEE VERTE - 85200 - FONTENAY LE COMTE - France.

La marque SYCODEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYCODEM est expirée depuis le 3 décembre 2022.

SYCODEM SUD VENDEE a également déposé les autres marques suivantes : Sycodem Sud Vendée Mieux gérer nos déchets , SYCODEM SUD-VENDEE ENSEMBLE REDUISONS NOS DECHETS


SYCODEM SUD VENDEE, EPCI - POLE ENVIRONNEMENTAL DU SEILLOT, ALLEE VERTE - 85200 - FONTENAY LE COMTE - France - SIREN 258500446


SYCODEM SUD VENDEE, Mme METAY SOPHIE - POLE ENVIRONNEMENTAL DU SEILLOT, ALLEE VERTE - 85200 - FONTENAY LE COMTE - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Transport de déchets non-dangereux ;

Sensibilisation (formation) au tri des déchets.