Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABLES-ACCESS LES DONNEES NUMERIQUES DU CABLE
SYCABEL, ASSOCIATION PROFESSIONNELLE

Numéro de dépôt :
3884254
Date de dépôt :
22/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2021
CABLES-ACCESS LES DONNEES NUMERIQUES DU CABLE de SYCABEL

Présentation de la marque CABLES-ACCESS LES DONNEES NUMERIQUES DU CABLE

Déposée le 22 décembre 2011 par SYCABEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CABLES-ACCESS LES DONNEES NUMERIQUES DU CABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est SYCABEL, ASSOCIATION PROFESSIONNELLE domicilié(e) 17 RUE DE L'AMIRAL HAMELIN - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYCABEL domicilié(e) 17 RUE DE L'AMIRAL HAMELIN - 75016 - PARIS - France.

La marque CABLES-ACCESS LES DONNEES NUMERIQUES DU CABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABLES-ACCESS LES DONNEES NUMERIQUES DU CABLE est expirée depuis le 22 décembre 2021.

SYCABEL a également déposé les autres marques suivantes : CABLES-ACCESS , CABLE de FRANCE


SYCABEL, ASSOCIATION PROFESSIONNELLE - 17 RUE DE L'AMIRAL HAMELIN - 75016 - PARIS - France


SYCABEL - 17 RUE DE L'AMIRAL HAMELIN - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ;

Logiciels (programmes enregistrés) ; fils électriques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications.