JET
Présentation de la marque JET
Déposée le 20 juillet 1984 par SYBRON CANADA LP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JET est expirée depuis le 20 juillet 2024.
Inscription le 16 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56116 - Publication au BOPI 1991-09-16
Renouvellement sans limitation n°2032120 - Publication au BOPI 1994-21
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2004 n°2264760 - Publication au BOPI 2004-05-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-54
Inscription le 11 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513683 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11
Inscription le 11 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513682 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11
Inscription le 11 janvier 2010 - Changement d'adresse n°513681 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2014 n°2563843 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-25