Déposée le 27 mars 2012 par madame Sybille EVERHARD et monsieur Frédéric EVERHARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « PROSPENEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-16 du 20 avril 2012.
Les déposants sont madame Sybille EVERHARD domicilié(e) 18 avenue Jean Jaurès - 94220 - CHARENTON - France et monsieur Frédéric EVERHARD domicilié(e) 20 avenue Anatole France - 94220 - CHARENTON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO domicilié(e) 5 rue du Helder - 75009 - PARIS - France.
La marque PROSPENEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908354.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. Sybille EVERHARD - 18 avenue Jean Jaurès - 94220 - CHARENTON - France
M. Frédéric EVERHARD - 20 avenue Anatole France - 94220 - CHARENTON - France
IN CONCRETO - 5 rue du Helder - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Programmes informatiques ; logiciels ; logiciels pour gestion de bases de données ; logiciel de gestion de données en ligne ; logiciels pour accès à des bases de données en ligne ; logiciels de partage de données ; appareils pour le traitement de l'information, appareils d'intercommunication, interfaces informatiques, périphériques d'ordinateurs, unités centrales de traitement, processeurs, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, publications électroniques téléchargeables et non téléchargeables ; logiciels téléchargeables sous forme d'applications pour appareils mobiles et téléphones portables ; programmes informatiques permettant d'utiliser le réseau Internet et le Web ; applications pour appareils mobiles et téléphones portables ; organes de commande de télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; progiciels, supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données, matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; transactions financières ; diagnostics immobiliers. estimations et expertises financières (immobilier) ; expertise (évaluation) immobilière ; consultation, conseil et information en matière immobilière ; transactions financières et immobilières ; agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles) ; vente et location de biens immobiliers ; gérance d'immeubles ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art ; création et entretien de sites web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques [sites web] ; consultation en matière de logiciels.
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