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Marques déposées par Sybille Dumont
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Yugen Art
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Yugen Art
Sybille Dumont
Monsieur Clément Boyer

Numéro de dépôt :
4493564
Date de dépôt :
22/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2028
Yugen Art de Sybille Dumont

Présentation de la marque Yugen Art

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2018 par Sybille Dumont et monsieur Clément Boyer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Yugen Art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Les déposants sont Sybille Dumont domicilié(e) 7 rue Goudouli - 31130 - Quint-Fonsegrives - France et monsieur Clément Boyer domicilié(e) 55 Rue des Amidonniers - 31000 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sybille Dumont domicilié(e) 7 rue Goudouli - 31130 - Quint-Fonsegrives - France.

La marque Yugen Art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4493564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Yugen Art arrivera à expiration en date du 22 octobre 2028.


Sybille Dumont - 7 rue Goudouli - 31130 - Quint-Fonsegrives - France

Monsieur Clément Boyer - 55 Rue des Amidonniers - 31000 - Toulouse - France


Madame Sybille Dumont - 7 rue Goudouli - 31130 - Quint-Fonsegrives - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Inscription le 20 novembre 2019 - Rejet partiel n°772984 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-20

Articles de papeterie ; matériel pour artistes ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; instruments d'écriture ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes.