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Marques déposées par SYBILLE DELARUELLE
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Si… Bella
Marque expirée - Marque en non vigueur

Si… Bella
SYBILLE DELARUELLE Agissant pour le compte de la société “ Si…Bella ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3516131
Date de dépôt :
26/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
26/07/2017
Si… Bella de SYBILLE DELARUELLE

Présentation de la marque Si… Bella

Déposée le 26 juillet 2007 par SYBILLE DELARUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Si… Bella »

Le déposant est SYBILLE DELARUELLE Agissant pour le compte de la société “ Si…Bella ” en cours de formation domicilié(e) 216 AVENUE DE MURET, APT 304,31300 TOULOUSE - 31300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYBILLE DELARUELLE domicilié(e) 216 AVENUE DE MURET, APT 304,31300 TOULOUSE - 31300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Si… Bella est expirée depuis le 26 juillet 2017.


SYBILLE DELARUELLE Agissant pour le compte de la société “ Si…Bella ” en cours de formation - 216 AVENUE DE MURET, APT 304,31300 TOULOUSE - 31300 - France


SYBILLE DELARUELLE - 216 AVENUE DE MURET, APT 304,31300 TOULOUSE - 31300 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46

Inscription le 14 janvier 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°466828 - Publication au BOPI 2008-01-14

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Bijoux fantaisies (bagues, bracelets, colliers) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; sous-vêtements.