Déposée le 17 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYBILLE ACCESSOIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ZM petite mendigote » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-30 du 25 juillet 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYBILLE ACCESSOIRES domicilié(e) 68, BVD DE COURCELLES,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 282 081 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYBILLE ACCESSOIRES domicilié(e) 68, BVD DE COURCELLES,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque ZM petite mendigote a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231147.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYBILLE ACCESSOIRES SARL - 68, BVD DE COURCELLES,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 444282081
SYBILLE ACCESSOIRES - 68, BVD DE COURCELLES,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
– parapluies. – valises. – sacs à main. – sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qui sont destinés à contenir. – sacs de voyage. – trousses (maroquinerie). – portes monnaie. – portes feuilles. – portes carte (portefeuille). – pochettes (maroquinerie). – chapellerie. – chaussures pour femmes. – vêtements pour femmes. – maillots de bain. – t-shirts. – paréos. – foulards. – ceintures. – dentelles et rubans. – broderies. – barettes cheveux. – élastiques cheveux. – boutons. – porte-clefs fantaisie. – boucles ceintures. – broches vêtements fantaisie. – autocollants. – carnets de notes. – repertoire. – porte-cigarettes. – porte-briquet. – fume-cigarettes.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ZM petite mendigote"