SYBILLE ACCESSOIRES, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4153516
Date de dépôt :
02/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2025
Présentation de la marque Petite Mendigote
Déposée par voie électronique le 2 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYBILLE ACCESSOIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Petite Mendigote » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-09 du 27 février 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYBILLE ACCESSOIRES domicilié(e) 12 rue Vavin - 75006 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 282 081 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France.
La marque Petite Mendigote a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYBILLE ACCESSOIRES, Société par actions simplifiée - 12 rue Vavin - 75006 - Paris - France - SIREN 444282081
AB INITIO - 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France
Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Produits de parfumerie, savons, huiles essentielles, cosmétiques ; crèmes, laits et lotions pour le soin du visage et du corps ; crèmes, shampoings et lotions pour les cheveux ; produits pour la conservation du cuir ; crèmes pour le cuir ;
Lunettes [optique] ; montures [châsses] de lunettes ; étuis à lunettes ; verres de lunettes ; lunettes de soleil ; chaînettes de lunettes ; publications électroniques téléchargeables ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; tapis de souris ; aimants décoratifs [magnets] ; étuis pour appareils de télécommunications et accessoires pour ordinateurs, téléphones, tablettes, lecteurs MP3 ;
Joaillerie ; bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; montres ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; fixe-cravates ; boutons de manchettes ;
Produits de l'imprimerie, journaux et périodiques, livres ; photographies ; affiches ; articles de papeterie ; calendrier ; agenda ; articles pour l'écriture et le dessin ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; patrons pour la couture ; décorations en papier ; boîtes en carton ou en papier ; feuilles, sacs et sachets en papier, en carton ou en matières plastiques pour l'emballage ; mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier ;
Malles et valises ; parapluies ; ombrelles ; parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes ; étuis pour clés ; sacs ; sacs à main, à dos, à roulettes, sacs de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; trousses de voyage ; trousses de toilette vendues vides ; trousses à maquillage vendues vides ; bourses ; colliers ou habits pour animaux ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coussins ; boîtes en bois en bois ou en matières plastiques ; récipients d`emballages en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; récipients en porcelaine ou en verre pour le ménage ; peignes et éponges de toilette ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ; services à thé ; services à café ; brûle-parfums ; vaporisateurs à parfum ; pulvérisateurs de parfum ; vases ;
Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de maison ; linge de table [non en papier] ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; mouchoirs de poche en matières textiles ; housses pour coussins ; rideaux en matières textiles ;
Direction professionnelle des affaires artistiques ; conseils en matière de gestion commerciale ; relations publiques ; organisation d'expositions et de salons à buts commercial ou publicitaire ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; vente en gros ou au détail, y compris par des moyens électroniques, de vêtements, de lingerie, de chaussures et de chapeaux, de linge de table, de lit et de maison, de produits de bijouterie, de joaillerie et d'horlogerie, de montres, d'articles de maroquinerie, de parapluies, de produits de parfumerie, de cosmétiques, de bougies parfumées, de produits de lunetterie, de vaisselle et d'ustensiles pour la toilette, de produits de l'imprimerie et d'instruments pour l'écriture ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; décoration de vitrines ; regroupement pour le compte de tiers de vêtements, de lingerie, de chaussures, de chapeaux, de linge de table, de linge de lit, de linge de maison, de tissus d'ameublement, de produits de bijouterie, de joaillerie et d'horlogerie, de montres, d'articles de maroquinerie, de lunettes, d'articles de lunetterie et de montures de lunettes (à l'exception de leur transport), de vaisselle et d'ustensiles pour la toilette, de produits de l'imprimerie et d'instruments pour l'écriture permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément par le biais de magasins de détail ou en gros, de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques ; services fournis par un franchiseur, notamment conseils, assistance en exploitation ou en gestion d'entreprises industrielles ou commerciales ; mise à disposition d'informations commerciales en matière de franchises.
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