Marque enregistrée - Marque en vigueur

bilou
Madame Sybil De Boysson

Numéro de dépôt :
4431944
Date de dépôt :
26/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2028
bilou de Sybil De Boysson

Présentation de la marque bilou

Déposée par voie électronique le 26 février 2018 par madame Sybil De Boysson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « bilou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est madame Sybil De Boysson domicilié(e) 21 rue Lachaux - 78120 - Rambouillet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sybil Deboysson domicilié(e) 21 rue lachaux - 78120 - rambouillet - France.

La marque bilou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4431944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bilou arrivera à expiration en date du 26 février 2028.


Madame Sybil De Boysson - 21 rue Lachaux - 78120 - Rambouillet - France


Madame Sybil Deboysson - 21 rue lachaux - 78120 - rambouillet - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Inscription le 7 février 2019 - Rejet partiel n°748265 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-07

Inscription le 7 février 2019 - Rejet partiel n°748264 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-07

Constructions transportables métalliques ;

Fauteuils roulants; Fauteuils roulants électriques; Fauteuils roulants manuels; Fauteuils roulants motorisés pour personnes handicapées et à mobilité réduite; Fauteuils roulants pour personnes à mobilité réduite; Fauteuils roulants pour personnes malades; Fauteuils roulants pour transport de personnes à mobilité réduite; Fauteuils roulants verticalisateurs électriques; Poussettes; Poussettes équipés de supports amovibles; Poussettes pliantes; Poussettes pour animaux de compagnie; poussettes ;

Fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit.