Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYBEL XXIe
SYBEL CREATIONS, EURL

Numéro de dépôt :
4117143
Date de dépôt :
11/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2024
SYBEL XXIe de SYBEL CREATIONS

Présentation de la marque SYBEL XXIe

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SYBEL CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SYBEL XXIe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SYBEL CREATIONS domicilié(e) 28 AVENUE DE LA LIBERATION - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 796 286 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYBEL CREATIONS, M. CYRIL LABOUREAU domicilié(e) 28 AVENUE DE LA LIBERATION - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France.

La marque SYBEL XXIe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYBEL XXIe est expirée depuis le 11 septembre 2024.

SYBEL CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : SYBEL CREATIONS


SYBEL CREATIONS, EURL - 28 AVENUE DE LA LIBERATION - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France - SIREN 453796286


SYBEL CREATIONS, M. CYRIL LABOUREAU - 28 AVENUE DE LA LIBERATION - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.