SYBACE INC société régie selon les lois américaines
Numéro de dépôt :
1433658
Date de dépôt :
03/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/2017
Présentation de la marque SYBASE
Déposée le 3 novembre 1987 par la société SYBACE INC société régie selon les lois américaines
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SYBASE »
Le déposant est la société SYBACE INC société régie selon les lois américaines domicilié(e) 6475 Christie Avenue Emeryville CALIFORNIE 94608,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2348519) - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2348519) - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SYBASE est expirée depuis le 3 novembre 2017.
SYBACE INC société régie selon les lois américaines a également déposé les autres marques suivantes :
SYBACE INC société régie selon les lois américaines - 6475 Christie Avenue Emeryville CALIFORNIE 94608,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2348519) - États-Unis
BREDEMA - 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2348519) - 75002 - France
Renouvellement sans limitation le 8 août 2007 n°2348519 - Publication au BOPI 2007-08-08
Renouvellement sans limitation n°2100501 - Publication au BOPI 1997-50
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14
Inscription le 10 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245391 - Publication au BOPI 1997-11-10
Ordinateurs;appareils et instruments scientifiques, électriques et électroniques destinés à recevoir, traiter, transmettre, stocker ou relayer l'entrée et la sortie de données;machines de traitement de texte;unités de visualisation;appareils de sortie sur imprimante, mémoires, appareils de contrôle et de mise en forme des données, tous destinés à être utilisés avec les produits susmentionnés;imprimantes;appareils et instruments électroniques, utilisant tous des programmes d'ordinateur et destinés à la commande d'ordinateurs, de machines ou de machines-outils;appareils et instruments d'instruction et d'enseignement;télécopieurs;appareils pour l'enregistrement sonore ou vidéo, composants et accessoires compris en classe 9 pour tous les produits susmentionnés;bandes, disques, cartes et fils, tous magnétiques et destinés à ou portant des programmes d'ordinateur;bobines et cartouches destinées à être utilisées avec les disques, bandes, cartes et fils susmentionnés;cartes perforées (codéss) et bandes perforées (codées);bandes magnétiques portant des enregistrements sonores ou vidéo;programmes d'ordinateur. Papier, bande de papier, cartes, produits de l'imprimerie, papeterie, publications, livres, journaux, périodiques, brochures, livrets à feuilles mobiles, imprimés, prospectus, formulaires commerciaux, fiches techniques, manuels d'entretien et matériels d'instruction et d'enseignement, y compris les manuels de référence d'ordinateur, les manuels de programmation d'ordinateur, sorties imprimées d'ordinateur, listages d'ordinateur et documentation pour l'exploitation d'ordinateurs et logiciels d'ordinateur compris en classe 16.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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