Marque enregistrée - Marque en vigueur

Syba
SYBA

Numéro de dépôt :
4564377
Date de dépôt :
02/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2029
Syba de SYBA

Présentation de la marque Syba

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2019 par SYBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Syba » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-30 du 26 juillet 2019.

Le déposant est SYBA domicilié(e) 16 RUE D'AMPHOUX - 84000 - AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYBA, Madame CAMILLE RIBELLES domicilié(e) 16 RUE D'AMPHOUX - 84000 - AVIGNON - France.

La marque Syba a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4564377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Syba arrivera à expiration en date du 2 juillet 2029.


SYBA - 16 RUE D'AMPHOUX - 84000 - AVIGNON - France


SYBA, Madame CAMILLE RIBELLES - 16 RUE D'AMPHOUX - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles à usage alimentaire ; purées d'oléagineux ; céréales ; légumineuses transformées ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; levure ; sel ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé; sorbets ; entremets glacés ; gâteaux glacés ; pâte à tartiner ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de maisons de retraite pour personnes âgées.