EE PARIS
Présentation de la marque EE PARIS
Déposée le 4 avril 2011 par SY HAPSATOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EE PARIS est expirée depuis le 4 avril 2021.
SY HAPSATOU a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Inscription le 3 janvier 2012 - Rejet partiel n°566356 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-03