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LaFrançaiseInstitut
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LaFrançaiseInstitut
sy.creat, sasu

Numéro de dépôt :
4211984
Date de dépôt :
23/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/09/2025
LaFrançaiseInstitut de sy.creat

Présentation de la marque LaFrançaiseInstitut

Déposée le 23 septembre 2015 par sy.creatTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LaFrançaiseInstitut » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est sy.creatTODO domicilié(e) 93/95 Avenue du général Leclerc - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sy.creat, M. SIMAO LEMBA PROUST domicilié(e) 93/95 Avenue du général Leclerc - 75014 - PARIS - France.

La marque LaFrançaiseInstitut a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LaFrançaiseInstitut arrivera à expiration en date du 23 septembre 2025.


sy.creat, sasu - 93/95 Avenue du général Leclerc - 75014 - PARIS - France


sy.creat, M. SIMAO LEMBA PROUST - 93/95 Avenue du général Leclerc - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

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