Déposée le 31 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) sxmleshalles et monsieur pascal guillaume
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SXM LES HALLES.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-47 du 25 novembre 2011.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) sxmleshalles domicilié(e) 1 auberge de mer, marina royale - 97150 - saint martin - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur pascal guillaume domicilié(e) res st jean apt 222, bellevue - 97150 - saint martin - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. pascal guillaume domicilié(e) res st jean apt 222, bellevue - 97150 - saint martin - France.
La marque SXM LES HALLES.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870670.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SXM LES HALLES.COM est expirée depuis le 31 octobre 2021.
sxmleshalles, sarl - 1 auberge de mer, marina royale - 97150 - saint martin - France - SIREN 5
M. pascal guillaume - res st jean apt 222, bellevue - 97150 - saint martin - France
M. pascal guillaume - res st jean apt 222, bellevue - 97150 - saint martin - France
Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; agrumes ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires.
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