Déposée le 19 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) SWORD SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACSEPTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-22 du 3 juin 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SWORD SA domicilié(e) 9 avenue Charles de Gaulle - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 624 707 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marc SABATIER domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.
La marque ACSEPTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516357.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACSEPTO est expirée depuis le 19 avril 2024.
SWORD SA a également déposé les autres marques suivantes : PTOLEMY
SWORD SA, société anonyme - 9 avenue Charles de Gaulle - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France - SIREN 433624707
Cabinet Marc SABATIER - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-13
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2004 n°2263234 - Publication au BOPI 2004-04-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39
Inscription le 3 janvier 2002 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°340448 - Publication au BOPI 2002-01-03
Inscription le 14 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341538 - Publication au BOPI 2002-02-14
Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2014 n°2557041 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-04-30
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs, logiciels (programmes enregistrés). Education; formation, divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Locations de films, d'enregistrements phonographiques, appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Programmation pour ordinateurs, consultation en matière d'ordinateur, location d'ordinateurs, élaboration (conception) de logiciels, location de logiciels informatiques, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, mise à jour de logiciels.Consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires.Orientation professionnelle
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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