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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Swixim International SA
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
Swixim International SA, Société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
3352693
Date de dépôt :
13/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2025
Marque figurative de Swixim International SA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) Swixim International SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Swixim International SA domicilié(e) rue de l'Athénée 40 - 1206 - GENEVE - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. ALGOUD Jean-Marie domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352693.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 13 avril 2025.

Swixim International SA a également déposé les autres marques suivantes : FIABILHOME , M@NDAT GARANTIES , L'IMMOBILIER GAGNE EN ASSURANCE , M@NDAT GARANTIES , SERENHOME , SWIXIM


Swixim International SA, Société anonyme de droit suisse - rue de l'Athénée 40 - 1206 - GENEVE - Suisse


ATMARK, M. ALGOUD Jean-Marie - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-07

Inscription le 13 décembre 2005 - Concession de licence n°424523 - Publication au BOPI 2005-12-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-27

Inscription le 27 décembre 2006 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°446584 - Publication au BOPI 2006-12-27

Inscription le 17 octobre 2007 - Concession de licence n°463272 - Publication au BOPI 2007-10-17

Inscription le 13 mai 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°475035 - Publication au BOPI 2008-05-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498375 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2015 n°2583710 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-04-09

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